Conditions générales de ventes et d'utilisations

ANNEXE RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES APYS

Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation des APYS (les « CGV APYS ») sont applicables à toutes ventes d’APYS par Forest Hill Aquaboulevard Paris (« FH/AP ») sur le site www.forest-hill.fr (le « Site ») ou dans l’un des Clubs Forest Hill/Aquaboulevard (les « Clubs »).

Les CGV APYS complètent le Contrat d’abonnement, le Règlement intérieur et les CGV – Clubs Forest Hill (« les Documents Contractuels »), auxquelles elles sont annexées, et qui restent pleinement applicables pour les aspects non couverts par les CGV APYS.

Coordonnées du Vendeur : Forest Hill / Aquaboulevard Paris, adresse administrative pour toute correspondance 4/6 Rue Louis Armand 75015 PARIS, téléphone 01 40 60 10 00.

Art. 1 – Définition des APYS

Le Membre doit acheter des points Apys s’il souhaite bénéficier des prestations de sport de raquette qui, conformément aux Documents Contractuels doivent faire l’objet d’une réservation préalable et d’une participation financière complémentaire au prix de l’abonnement aux Clubs.

Art. 2 – Acquisition des APYS

2.1 – Seuls les Membres titulaires d’un Contrat d’abonnement en vigueur, à jour de leur cotisation, peuvent acheter des APYS.

2.2 – Les APYS peuvent être achetés par les Membres soit sur le Site, soit directement à l’accueil des Clubs, aux prix en vigueur au moment de la commande, tel qu’indiqué sur le Site ou dans les Clubs. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ils sont susceptibles de varier à tout moment.

2.3 – Pour acheter des APYS sur le Site, il suffit au Membre de se connecter à son espace client avec ses identifiants et de suivre le processus de commande indiqué. En cliquant sur le bouton « Valider le panier », le Membre confirme sa commande après avoir vérifié son panier. Il doit ensuite la valider définitivement en cliquant sur le bouton « Commander et payer ». La vente ne devient définitive qu’après paiement complet de la commande par le Membre, qu’il peut régler par carte bancaire (Visa, Mastercard). Dès validation définitive de sa commande par le Vendeur, le Membre reçoit un courrier électronique de « Confirmation de commande » récapitulant sa commande, et notamment le nombre d’APYS commandés, ainsi que le prix qu’il a réglé.

2.3 – Le compte APYS d’un Membre ne pourra excéder le montant de 400 (quatre cent) euros TTC en équivalent APYS.

Art 3 – Utilisation des APYS

3.1 – Les APYS achetés sont crédités sur le compte APYS du Membre et sont utilisables immédiatement par le Membre pour réserver des courts.

3.2 – Le barème d’APYS nécessaires pour réserver un court est précisé sur le Site, dans l’espace dédié à la réservation des courts, ou directement dans les Clubs. Ce barème est susceptible d’être modifié à tout moment.

3.3 – En cas de non présentation sur le court ou en cas d’annulation d’une réservation d’un court, par le Membre, dans un délai inférieur à celui indiqué sur le Site ou dans les Clubs lors de la réservation, les APYS utilisés pour la réservation du court seront définitivement perdus et ne seront pas recrédités sur le compte du Membre, sauf annulation pour un cas de force de majeure. Egalement en cas d’indisponibilité du court dans le Club pour un cas de force majeure, les APYS seront crédités à nouveau sur le compte du Membre dans les meilleurs délais.

3.4 – Les APYS ne sont pas cessibles entre Membres. Un Membre ne peut pas réserver un court en utilisant les Apys crédités sur le compte d’un autre Membre.

3.5 - Les APYS ne peuvent pas être utilisés lorsque le Contrat d’abonnement est suspendu en application de l’article 7 des CGV – Clubs Forest Hill.

Art 4 – Durée de validité des APYS – Non remboursement

4.1 – Les APYS ont une durée de validité de 12 mois à compter de leur date d’achat. Tout APYS non utilisé dans ce délai sera définitivement perdu et ne pourra donner lieu à un remboursement ou à un report de sa date de validité, sauf suspension de l’abonnement par le Membre dans les conditions prévues à l’article 7.2 ou l’article 8 des CGV – Clubs Forest Hill. Dans ce cas, la durée de validité des APYS sera prolongée de la durée de la suspension.

4.2 – Les APYS non utilisés ne feront l’objet d’aucun remboursement en cas de non-renouvellement du Contrat d’abonnement par le Membre à son expiration ou de résiliation à l’initiative du Club pour l’une des raisons indiquées à l’article 7.2 des CGV – Clubs Forest Hill.

4.3 – Par dérogation, les APYS non utilisés feront l’objet d’un remboursement en cas de résiliation du Contrat d’abonnement à l’initiative du Membre dans les cadres prévues à l’article 7.2– Clubs Forest Hill.

Art 5 – Consultation du compte APYS

5.1 – Le Membre peut consulter son solde d’APYS, ainsi que la date de validité des APYS qu’il détient, à tout moment sur son espace client. Il peut également consulter son détail de consommation des 30 (trente) derniers jours. Ces informations peuvent également être obtenues sur demande à l’accueil des Clubs.

5.2 – Toute demande d’information complémentaire est disponible sur simple demande en écrivant à :

Forest Hill / Aquaboulevard Paris - 4/6 Rue Louis Armand 75015 PARIS

Art 6 – Achat sur le Site – droit de rétractation

6.1 - Lorsque le Membre a acheté les APYS sur le Site, il bénéfice d’un droit de rétractation dans les conditions prévues aux articles L.221-18 du code de la consommation. Pour exercer ce droit de rétractation, le Membre doit informer FH/AP de son souhait non équivoque de se rétracter de son achat, dans un délai de 14 jours à compter du crédit des APYS sur son compte, en écrivant à Forest Hill / Aquaboulevard Paris - 4/6 Rue Louis Armand 75015 PARIS (formulaire de rétractation joint ci-après aux CGV APYS) ou en utilisant le formulaire de rétractation disponible en ligne.

Le Membre sera remboursé des sommes qu’il aura versées dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle FH/AP a été informé du souhait du Membre de se rétracter. Conformément à l’article L.221-25 du code de la consommation, les APYS utilisés par le Membre pour réserver un court avant la fin du délai de rétractation de 14 jours ne seront pas remboursés.

6.2 - Modèle de formulaire de rétractation utilisable :

« (Veuillez compléter et renvoyer le modèle de formulaire ci-dessous ou utiliser le formulaire de rétractation disponible en ligne à partir du courrier électronique de confirmation de commande. Document à utiliser uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l’attention de : Forest Hill / Aquaboulevard Paris - 4/6 Rue Louis Armand 75015 PARIS ou contact@forest-hill.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente de la prestation de services ci-dessous :

Commande réalisée le : ___________

Nom du Membre : ___________

Adresse du Membre : ___________

N° d’abonné du Membre: ___________

Date : ___________

Signature du Membre (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) »

Le Règlement Intérieur ou Conditions Générales d'Utilisation

Le Règlement Intérieur ou Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désigné " RI/CGU ") est remis à chaque Membre et disponible dans les Clubs et sur le site internet www.forest-hill.fr.

Il contient notamment les modalités de réservation et d'enregistrement obligatoires relatives à l'utilisation des cours collectifs (Titre 2 – § 2.1) et des courts de sports de raquettes (Titre 3 – § 3.1) disponibles dans les Clubs Forest Hill.

Titre 1- Dispositions générales

1.1- Engagements

Le fait d'adhérer au club Forest Hill/Aquaboulevard (ci-après : les Clubs) engage tous les Membres et les invités Friends des Membres, ainsi que les titulaires de cartes Fréquence sports de raquettes, les abonnés formules horaires, les personnes extérieures bénéficiant d'une invitation, d'une séance d'essai ou autorisées expressément par la Direction à fréquenter les Clubs en vertu d'accords spécifiques (ci-après collectivement désigné le " Membre "), à l'application des présentes dispositions générales et, selon la nature de l'abonnement, aux règlements des activités spécifiques du RI/CGU. Le Membre ainsi que les accompagnateurs s'engagent à respecter, outre le présent RI/CGU, les horaires et les consignes de sécurité, d'hygiène et de courtoisie affichés dans les Clubs.

Le Membre Pacha Friends ne pourra inviter une personne ayant été exclue par Forest Hill/Aquaboulevard ou temporairement interdite d'accès quel qu'en soit le motif.

1.2- Tenue

Pour des raisons d'hygiène et de courtoisie, le port d'une tenue propre et convenable est exigé. Pour des raisons de sécurité, la tenue doit être appropriée à la pratique de l'activité sportive exercée.

L'utilisation du téléphone portable est interdite en dehors des zones spécifiquement autorisées. La nourriture est interdite dans les salles d'entraînement, les bassins et les courts. Il est interdit de jeter des détritus quelconques en dehors des poubelles.

La serviette est obligatoire pour toute activité et particulièrement pour l'utilisation des appareils de musculation et de cardio, fitness, saunas, hammams. Pour des raisons de sécurité, capuches, casquettes, bonnets ou tout autre couvre-chef sont interdits et devront être laissés au vestiaire, sauf présentation d'un certificat médical s'y opposant.

Le Membre doit respecter les bonnes mœurs envers les autres clients et l'ensemble du personnel des Clubs. Dans le cas où les Clubs fournissent la prestation Service Plus Pacha Forme (mise à disposition d'une serviette pour chaque visite), seule la serviette remise devra obligatoirement être utilisée. En cas de perte de celle-ci, le Membre doit en informer le jour même l'accueil Forest-Hill. La non-restitution de la serviette sera facturée au tarif en vigueur affiché dans les clubs lors de l'évènement (frais administratifs et de remplacement).

1.3- Vestiaires

Les Clubs mettent à disposition des casiers dans lesquels les Membres doivent obligatoirement entreposer leurs effets personnels. Ces derniers sont interdits sur les espaces de pratique, notamment sur les plateaux cardio et dans les salles de cours. Le Membre en assure la fermeture au moyen d'un cadenas sécurisé à clé. Il a l'obligation de libérer son casier et de récupérer son cadenas après sa séance. Les casiers non libérés le soir feront l'objet d'une ouverture par le personnel.

1.4- Sécurité

Le Membre doit respecter le matériel et les installations des Clubs et les utiliser conformément à leurs notices d'utilisation et leurs programmes de fonctionnement. Sans préjudice de la responsabilité des Clubs, la responsabilité du Membre sera retenue en cas de dégradations, pertes ou destructions des installations, des locaux et du matériel des Clubs commises par son fait. La vente de produits ou services, quelle que soit leur nature, est strictement interdite au sein des Clubs. La Direction se réserve le droit de limiter temporairement l'accès à certaines installations afin de respecter les normes de sécurité ou de permettre la bonne réalisation des travaux d'entretien périodiques.

Chaque Membre s'engage, en cas d'accident dont il serait le témoin, à prévenir immédiatement un membre du personnel. Il est formellement interdit d'introduire ou de consommer des boissons alcoolisées et des substances illicites dans l'enceinte des Clubs. Il est strictement interdit à tout Membre de fumer dans l'enceinte des Clubs.

L'accès aux animaux est interdit.

1.5- Accès

Le personnel se réserve la possibilité de refuser l'accès au site pour quelle que raison que ce soit pouvant perturber son bon fonctionnement, notamment :

  • pour des raisons d'hygiène, de sécurité ou à la demande des services de police ou de la protection civile ;
  • aux personnes agressives, violentes ou en état d'ébriété ;
  • aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés par un adulte.

1.6- Cours

Toute dispense ou participation, à titre gratuit ou onéreux, à des cours particuliers autres que ceux encadrés par le personnel habilité par les Clubs est interdite.

Titre 2- Espaces Fitness

2.1- Réservation et enregistrement obligatoires des cours collectifs

2.1.1 - Principe de réservation et d'enregistrement des cours collectifs

Forest Hill mettra en place prochainement dans ses clubs, et à compter du 01/08/2016, la réservation obligatoire sur l'ensemble de ses cours collectifs. Les cours collectifs correspondent aux activités qui nécessitent la participation d'un ou de plusieurs coachs de Forest Hill. Ils sont identifiés sur les plannings mis à disposition dans les Clubs et sur le site internet Forest Hill (www.forest-hill.fr).

2.1.2 - La réservation obligatoire

La réservation peut s'effectuer par le Membre dans la limite des places disponibles et dans les 6 jours qui précèdent le cours collectif selon les modalités suivantes : à l'accueil des Clubs, avec l'application mobile/tablette dédiée disponible sur l'App Store ou Google Play ou sur le site internet de Forest-Hill via son compte personnel (www.forest-hill.fr). La réservation est également obligatoire pour l'invité Friends et doit être réalisée par le Membre.

2.1.3 - L'enregistrement obligatoire

Avant d'accéder au cours collectif, le Membre devra s'enregistrer devant chaque salle ou activité réservée à l'aide de sa carte d'accès personnelle remise par le Club. Si besoin le Membre Pacha Friends disposera d'une seconde carte spécifique pour permettre l'enregistrement de son invité Friends.

L'enregistrement de dernière minute devant la salle ou l'activité – c'est-à-dire sans réservation préalable - est possible mais dans la limite des places disponibles attribuées à chaque cours collectif. Dans ce cas, la réservation et l'enregistrement se font simultanément.

2.1.4 - Modification d'une réservation à l'initiative du Membre

La modification d'un cours collectif réservé par le Membre – annulation ou report - peut intervenir jusqu'à 2 heures avant la séance dans les mêmes conditions que la réservation initiale. L'ajout d'un invité Friends est possible à tout moment avant la séance dans la limite des places disponibles.

2.1.5 - Modification à l'initiative du Club d'un cours collectif réservé par le Membre

Les informations relatives à un cours collectif planifié et réservé par un Membre (le nom de la salle, le nom du coach prévu au planning) sont données à titre indicatif. Forest Hill s'engage en cas de modification de salle ou de coach à proposer une salle équivalente et/ou un coach disposant de la même qualification professionnelle ou un cours équivalent.

2.2- Tenue /Conditions d'âge

Pour utiliser les installations, le port de vêtements et chaussures spécifiques de sport, exclusivement réservés à cet usage, est obligatoire. Les activités proposées dans l'espace fitness sont réservées aux personnes de 16 ans et plus.

2.3 Utilisation du matériel

Le matériel utilisé lors des séances d'entraînement doit impérativement être rangé au fur et à mesure après son usage pour en faciliter l'accès aux Membres suivants.

L'utilisation des haltères ou de tout autre matériel de musculation doit se faire dans les espaces prévus à cet effet et seul doit être utilisé le matériel mis à disposition par le Club. Le Membre a l'obligation de nettoyer sa place et son matériel après utilisation à l'aide des produits de nettoyage dédiés à cet effet.

Titre 3- Sports de raquettes

3.1- Réservation et enregistrement obligatoires des courts de sports de raquettes

3.1.1 - Principe de réservation et d'enregistrement des cours de sports de raquettes

Forest Hill modifie à compter du 01/08/2016 pour ses Membres Pacha Forme, Pacha Friends et les invités Friends des Membres les modalités d'utilisation de l'ensemble de ses courts de sports de raquettes. La réservation et l'enregistrement des courts de sports de raquettes deviennent obligatoires pour tous.

3.1.2 – La réservation obligatoire

La réservation peut s'effectuer par le Membre dans la limite des places disponibles et dans les 6 jours qui précèdent selon les modalités suivantes : à l'accueil des Clubs, par téléphone, avec l'application mobile/tablette dédiée disponible sur l'App Store ou Google Play ou sur le site internet de Forest-Hill via son compte personnel (www.forest-hill.fr).

La réservation avec l'application mobile/tablette ou sur le site internet de Forest-Hill n'est pas ouverte aux Membres titulaires de cartes Fréquence sports de raquettes et aux personnes non Membres bénéficiant d'une invitation ou d'une entrée spécifique. Leur réservation ne pourra intervenir qu'à l'accueil des Clubs ou par téléphone.

La réservation d'un court de sports de raquettes est payante et leur tarif varie selon l'activité envisagée, les jours et les tranches horaires concernées. Le tarif de réservation est fixé par période d'1h pour le Tennis et le Badminton et par période de 40mn ou 1h pour le Squash.

3.1.3 - L'enregistrement obligatoire

Avant d'accéder au court réservé, le Membre devra s'enregistrer à l'accueil dédié à l'aide de sa carte d'accès personnelle remise par le Club. Si besoin le Membre Pacha Friends disposera d'une seconde carte spécifique pour permettre l'enregistrement de son invité Friends.

L'enregistrement de dernière minute à l'accueil - c'est-à-dire sans réservation préalable - est possible mais dans la limite des courts et créneaux disponibles. Dans ce cas la réservation et l'enregistrement se font simultanément.

3.1.4 – Modification d'une réservation à l'initiative du Membre

La modification par le Membre de la réservation d'un court – annulation ou report - peut intervenir jusqu'à 24 heures avant la séance dans les mêmes conditions que la réservation initiale.

Sauf cas de force majeure, toute période réservée non annulée 24h à l'avance sera due au club et le Membre "défaillant" se verra interdire la possibilité d'effectuer une réservation et de jouer tant que les sommes dues aux Clubs ne seront pas réglées.

3.1.5 – Modification à l'initiative du Club d'un court réservé par le Membre

Les informations relatives à un court réservé par un Membre (notamment l'emplacement du court, sa surface, …) sont données à titre indicatif. Forest Hill s'engage en cas de modification du court réservé à proposer au Membre un court équivalent dans le Club ou dans un des Clubs Forest-Hill ou si cela n'est pas possible à reporter avec l'accord du Membre la réservation sur un autre créneau horaire.

3.2- Règles générales d'accès et d'utilisation des courts

  • Tous les joueurs doivent se présenter à l'accueil avant d'accéder aux courts.
  • L'accès aux courts est possible pour les titulaires d'une carte en cours de validité. En cas d'incident de paiement, le Membre est invité à régulariser rapidement sa situation pour lui permettre d'accéder aux installations des Clubs.
  • En cas de retard supérieur à 10 mn après le début de la période réservée par un abonné, le court pourra être mis à la disposition des premiers abonnés présents sur une liste d'attente constituée de membres physiquement présents dans les Clubs.
  • Il est demandé aux joueurs de bien vouloir placer leurs relations sous le signe de la courtoisie et ainsi, dans les périodes d'affluence, de libérer le plus rapidement possible les courts utilisés et ce, à l'horaire convenu.
  • Il est interdit de taper dans les murs.
  • Au terme de sa 1ère heure de réservation, le Membre a la possibilité de réserver une 2ème heure sous réserve des disponibilités des courts.
  • En cas d'affluence, des doubles pourront être organisés.

Titre 4- Parc Aquatique Aquaboulevard – Sauna/Hammam/Jacuzzi – Piscines

4.1- Conditions d'accès

L'accès au Parc Aquatique Aquaboulevard (ci-après : l'Aquaboulevard) est autorisé à partir de 3 ans, sur présentation d'un justificatif d'âge. Les enfants entre 3 et 11 ans inclus doivent justifier de leur âge pour bénéficier du tarif enfant. Les enfants de moins de 12 ans doivent obligatoirement être accompagnés d'un majeur et placés sous la responsabilité de ce dernier.

4.2- Consignes d'hygiène pour l'ensemble des zones humides de nos Clubs

L'accès aux bassins sera refusé aux personnes ne disposant pas d'une tenue de bain conforme au présent règlement. Seuls les maillots, slips et boxers de bain sont autorisés. Les shorts, bermudas, sous-vêtements, paréos, combinaisons et tenues similaires sont formellement interdits. Toute autre tenue non adaptée à la pratique de la natation pourra être refusée. Le passage par les vestiaires, douches et pédiluves est obligatoire avant d'entrer dans les bassins. L'entrée pourra être refusée à toute personne ne remplissant pas des conditions d'hygiène normale ou porteuse d'une maladie d'yeux, de plaies ou de pansement.

4.3- Vestiaires Parc Aquatique

Pour des raisons d'hygiène, le port des chaussures est interdit au sein des vestiaires.

Une seule personne est autorisée par cabine de déshabillage. Les enfants en bas âge peuvent néanmoins être accompagnés par leurs parents ou la personne en ayant la garde. Pour éviter de rendre le sol glissant, il est obligatoire de se sécher dans les zones humides avant de rejoindre les vestiaires. Sans préjudice de la responsabilité des Clubs, l'utilisation éventuellement payante des casiers s'effectue sous la responsabilité des usagers. Les casiers non libérés feront l'objet d'une ouverture par le personnel. Il conviendra de signaler les objets de valeur retrouvés (portefeuilles, mobiles, clés de voiture,...) en appelant le PC sécurité, et de ne pas les laisser aux vestiaires.

4.4- Règles de sécurité et de bonne conduite

Il est formellement interdit :

  • D'apporter un pique-nique ou des boissons, de manger ou boire au bord des bassins ;
  • De fumer sur les espaces intérieurs et extérieurs (sauf zones prévues à cet effet), d'apporter des narguilés, chichas ou autres pipes à eau ;
  • De pratiquer l'apnée, plonger et/ou de se pousser à l'eau ainsi que de courir autour des bassins, de jouer au ballon, à des jeux violents ou bruyants ;
  • D'introduire et de porter des masques en verre, des palmes ou tout autre objet pouvant représenter un danger pour les installations des Clubs ou leurs Membres ;
  • De former des groupes pouvant troubler la libre circulation des membres ;
  • De circuler au sein des zones humides en chaussures de ville, baskets etc. ;
  • De pratiquer le naturisme et/ou le topless (seins nus) ;
  • De détourner l'utilisation normale des pédiluves et installations;
  • De jouer avec tout objet contondant et de jeter tout objet dans l'eau ;
  • De faire usage d'équipements musicaux ou d'instruments de musique et d'utiliser sifflets, sirènes ou tout autre objet bruyant ;
  • De grimper aux installations et à tout aménagement des Clubs.

Il est obligatoire pour les personnes ne sachant pas nager de porter des brassards.

Le non-respect de ce règlement, après mise en demeure de s'y conformer restée infructueuse, pourra entrainer l'exclusion définitive.

4.5 – Autres règles particulières

  • L'utilisation des Saunas/Hammams/Jacuzzis est interdite au moins de 16 ans.
  • Les Membres devront se rapporter aux règlements intérieurs spécifiques en vigueur dans chaque club et piscine pour l'utilisation des bassins.
  • Les abonnés Baleine accèdent aux installations munis de leur titre d'accès à présenter en caisse de l'Aquaboulevard afin que le passage puisse être enregistré.